Michael est un avocat spécialisé en droit commercial et droit des sociétés et plus particulièrement dans le secteur de la santé. Michael est le chef du groupe Droit de la santé et co-chef du groupe spécialisé dans le secteur du cannabis d’Osler.
Michael est appelé régulièrement à fournir des conseils stratégiques très complexes aux clients d’Osler du secteur de la santé, y compris des hôpitaux publics, des entités gouvernementales, des pharmacies, des cliniques de santé pour cadres supérieurs, des cliniques privées et des centres chirurgicaux, des grandes sociétés pharmaceutiques et divers autres clients fournissant des services et des produits de santé au Canada. Il conseille souvent ses clients sur des questions liées aux nouvelles tendances en matière de prestation de services de santé et sur des mandats difficiles « indispensables à la mission », qui nécessitent une compréhension approfondie du secteur canadien de la santé et une réflexion novatrice pour aider ses clients à atteindre leurs buts.
Il conseille ses clients sur un large éventail de questions, notamment en matière d’opérations d’achat et de vente, d’intégration et de restructuration d’entreprises du secteur des soins de santé, de gouvernance d’entreprise, de conventions d’actionnaires, d’accords commerciaux, d’opinions et de solutions structurantes touchant à la réglementation de la santé numérique, de protection de la vie privée et de sécurité des données, d’essais cliniques, de conseils en lien avec la conformité réglementaire et la structuration d’entreprises des secteurs public et privé des soins de santé.
Michael possède également une vaste expérience en formulation d’avis juridiques sur des questions réglementaires complexes qui permettent d’assurer une conformité à la législation fédérale et provinciale sur la santé.
Michael a été le premier avocat reconnu par Chambers Canada comme Canada’s Leading Lawyers for Business : dans le domaine des soins de santé : droit des sociétés/droit commercial et réglementation (groupe 1). Il est également reconnu par Best Lawyers (droit de la santé et droit du cannabis).
Domaines d’expertise
Mandats représentatifs
Secteur de la santé
- Représentation de nombreux clients en lien avec des opérations d’acquisition et de vente portant sur des entreprises réglementées, y compris des hôpitaux, des établissements de soins de longue durée, des centres de diagnostic et de chirurgie privés détenteurs d’un permis, des laboratoires, des pharmacies et des cliniques privées.
- Formulation d’avis juridiques sur des questions de réglementation complexes en lien avec la Loi canadienne sur la santé, les lois sur l’assurance maladie et la capacité des fournisseurs d’offrir une assurance santé et/ou de facturer de meilleurs services médicaux non assurés fournis par un médecin.
- Incorporation de la première équipe Santé Ontario et mise en place d’une structure de gouvernance pour permettre à de nombreux prestataires de services de santé régis par des lois différentes de collaborer pour fournir des services de soins de santé.
- Fourniture de conseils stratégiques à une clinique spécialisée dans le traitement du stress post-traumatique pour les premiers intervenants, première en son genre à être appuyée financièrement par les gouvernements provincial et fédéral.
- Prestation de conseils en matière d’accords de subvention et de financement dans le domaine de la santé, y compris avec l’Agence fédérale de développement économique pour le Sud de l’Ontario du gouvernement du Canada ainsi que les accords correspondants permettant aux bénéficiaires de réaliser des recherches dans le cadre d’essais cliniques.
- Mandats auprès de nombreux clients pour l’élaboration de politiques de gouvernance visant à aider les conseils d’administration à s’acquitter de leur fonction de surveillance de la gouvernance, notamment par la mise en œuvre de systèmes de gestion des risques d’entreprise permettant de superviser la sécurité du point de vue de la fiscalité, des clients, des patients, des résidents et du milieu de travail.
- Prestation de conseils à onze superviseurs et superviseuses d’hôpitaux publics nommés par le gouvernement provincial afin de les aider à analyser les enjeux d’ordre juridique et de gouvernance liés à leur mandat.
- Prestation de conseils à des conseils d’administration, des responsables administratifs et médicaux d’hôpitaux sur des questions touchant aux droits hospitaliers.
- Mandats pour des organisations internationales de soins de santé et formulation d’avis sur des questions réglementaires relativement à des acquisitions et des opérations planifiées dans le secteur de la santé au Canada, ainsi que des nouveaux services et produits de santé.
- Prestation de conseils à de nombreux clients sur la mise en place et le développement de solutions numériques de soins de santé.
- Prestation de conseils à des clients sur la conformité et les pratiques exemplaires en matière de réglementation, de protection de la vie privée et de sécurité des données.
- Prestation de conseils à des clients sur le respect de la législation applicable et des pratiques exemplaires en matière de politiques d’approvisionnement.
- Facilitation et mise en œuvre de mesures de restructuration du système des soins de santé publics, y compris des fusions et des intégrations d’hôpitaux et des transferts de programmes.
- Réalisation d’examens de la gouvernance d’organisations de soins de santé.
- Aide fournie à des clients internationaux du secteur de la santé pour acquérir des actifs canadiens et faire des affaires au Canada.
Produits réglementés
- Prestation de conseils à des titulaires de licences fédérales sur le cadre réglementaire des produits réglementés à l’échelle fédérale, provinciale et territoriale, y compris les questions liées à l’octroi de licences et au respect continu des exigences légales, notamment les restrictions applicables à la promotion et la publicité.
- Prestation de conseils sur des accords d’approvisionnement et de distribution de produits réglementés, y compris des accords d’approvisionnement entre des fournisseurs de produits réglementés au Canada et des accords de coentreprise internationaux, qui comprennent des facteurs d’importation et d’exportation, tels qu’un accord pour développer, cultiver, fabriquer et exporter des produits médicinaux à base de cannabis pour les marchés latino-américains et mondiaux.
- Prestation de conseils à des clients relativement à l’approvisionnement des commerces de détail, aux ententes de services et aux contrats de licences dans des secteurs fortement réglementés comme ceux du cannabis, des pharmacies et des produits pharmaceutiques.
- Formulation de nombreux avis juridiques sur des questions de réglementation concernant le respect des lois fédérales régies par Santé Canada et des lois provinciales connexes.
- Prestation de conseils à des fournisseurs de services et d’équipement pour le secteur de la santé et des fabricants de produits réglementés.
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Prix et reconnaissances
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Chambers Canada : Canada’s Leading Lawyers for Business : niveau 1 dans le domaine de la santé
-
Best Lawyers in Canada : Reconnu en droit de la santé et en droit du cannabis
Présentations et publications
Publications
- « Debunking the Myths: A Broader Perspective of the Canada Health Act », Macdonald-Laurier Institute, septembre 2013.
- « Bill 168 Requires Hospital Workplace Violence and Harassment Policies », Bulletin d’actualités Osler, 22 avril 2009.
- « Mounting Health Care Costs Drive Outsourcing Initiatives », Osler Outlook, automne 2008.
- « Hospital Service Accountability Agreements: Recommendations for the Negotiating Process », Bulletin d’actualités Osler, 24 mars 2008.
- « The DuPont Inquest: Hospital Obligations to Protect Patient and Workplace Safety », Bulletin d’actualités Osler, 5 février 2008.
- « $3 Million Damages Awarded to Physician in Privileges Dispute », Bulletin d’actualités Osler, septembre 2007.
Qualifications
Formation
- Rotman School of Management, ICD.D.
- Université Harvard, ADR
- Université de la Colombie-Britannique, Juris Doctor
- Université Bishop's, B.B.A.
Langues
- anglais
Associations professionnelles
- Association du Barreau canadien
- Association du Barreau de l’Ontario