Patrick Marley

Patrick Marley

Associé, Fiscalité

Toronto

(416) 862-6583 

[email protected]

Admission au Barreau: New York, 2004 | Ontario, 1997

Accueil Équipe

Domaines d’expertise

Fiscalité – Fusions et acquisitions, réorganisations et restructurations
Fiscalité internationale
Télécom
Services juridiques aux États-Unis et opérations transfrontalières
Médias et divertissement
Services bancaires et financiers
Capital-investissement
Technologie
Électricité et services publics
Secteur manufacturier
Mines et ressources naturelles
Produits pharmaceutiques et sciences de la vie
Commerce de détail et biens de consommation
Services consultatifs en matière d’impôt
Clientèle privée
Fiscalité

Patrick est largement reconnu comme un avocat de premier plan dans le domaine de la fiscalité internationale, s’étant spécialisé dans la planification fiscale transfrontalière et les fusions et acquisitions depuis plus de 25 ans.

Ancien cochef du groupe national de droit fiscal d’Osler et ancien président de la division canadienne (et ancien président, région de l’Amérique du Nord) de l’Association fiscale internationale (AFI), Patrick est membre du Conseil de supervision mondial de l’AFI et membre du Conseil des gouverneurs de la Fondation canadienne de fiscalité. Il apporte clarté et créativité en tant que conseiller de confiance auprès de nombreuses grandes sociétés canadiennes. Sa pratique couvre tous les aspects de l’impôt sur le revenu des sociétés, y compris le conseil, les transactions et les litiges.

Patrick représente des clients de divers secteurs d’activité, dont les services financiers, la technologie, les mines, les télécommunications, la fabrication et le capital-investissement. Patrick a comparu devant le Comité permanent des finances de la Chambre des communes et devant le Comité sénatorial des banques et du commerce en tant qu’expert en fiscalité internationale. Avant de se joindre à Osler, Patrick a travaillé au ministère des Finances du Canada, où il a rédigé des lois fiscales et formulé des politiques fiscales applicables aux sociétés étrangères affiliées et aux investissements étrangers. Patrick est également titulaire d’une maîtrise en fiscalité américaine de l’Université de New York.

Patrick est fréquemment invité en qualité d’auteur et de conférencier à des conférences portant sur diverses questions fiscales canadiennes, et il est régulièrement reconnu pour son expertise en droit fiscal dans les classements de Chambers Global, de Lexpert Guide to Leading 500 Lawyers in Canada, de Best Lawyers in Canada, de Legal 500, de Who’s Who Legal et de Thomson Reuters. Patrick a reçu le prix Leonard L. Silverstein pour services exceptionnels en droit fiscal international remis par Bloomberg BNA.

Domaines d’expertise

Capital-investissementClientèle privéeCommerce de détail et biens de consommationFiscalitéFiscalité internationaleFiscalité – Fusions et acquisitions, réorganisations et restructurationsMines et ressources naturellesMédias et divertissementProduits pharmaceutiques et sciences de la vieSecteur manufacturierServices bancaires et financiersServices consultatifs en matière d’impôtServices juridiques aux États-Unis et opérations transfrontalièresTechnologieTélécomÉlectricité et services publics

Mandats représentatifs

  • TELUS Numérique

    TELUS Numérique, dans le cadre de l’arrangement visant son acquisition par TELUS Corporation

  • Ivan Schneeberg, David Fortier and John Young

    Une société fermée contrôlée par Ivan Schneeberg, David Fortier et John Young, dans le cadre de l’acquisition de Boat Rocker Studios

  • TELUS

    TELUS, dans le cadre de son partenariat de 1,26 milliard $ avec La Caisse visant des infrastructures de tours sans fil

  • Société Financière Manuvie

    Société Financière Manuvie dans le cadre de la plus importante opération de réassurance vie universelle au Canada, évaluée à 5,8 milliards de dollars

  • La Banque de Montréal

    La Banque de Montréal, dans le cadre de son acquisition de 16,3 milliards de dollars américains de Bank of the West

  • Kinross Gold Corporation

    Kinross Gold Corporation dans le cadre d’un placement de billets non garantis de 500 millions de dollars américains

  • TELUS International

    TELUS International, dans le cadre de son acquisition de WillowTree pour 1,225 milliard de dollars américains

  • Kinross Gold Corporation

    Kinross Gold Corporation, dans le cadre de la vente à Asante Gold Corporation de sa participation dans la mine Chirano pour 225 M$ US

  • Verisk Analytics

    Verisk Analytics, dans le cadre de son acquisition d’Opta

  • Kinross Gold Corporation

    Kinross Gold Corporation, dans le cadre de son acquisition de Great Bear Resources pour 1,4 G$ US

  • TELUS Solutions en santé inc.

    TELUS Solutions en santé inc., dans le cadre de la restructuration de ChronoMétriq inc. et de Health Myself Innovations inc.

  • TELUS International

    TELUS International dans le cadre d’un placement secondaire de 563 millions de dollars américains

  • The Estée Lauder Companies Inc.

    Estée Lauder Companies Inc. dans le cadre de son entente visant à accroître sa participation dans DECIEM Beauty Group Inc.

  • Banque Royale du Canada

    RBC, dans le cadre de la vente de ses activités bancaires des Caraïbes orientales

  • Battle North Gold Corporation

    Battle North Gold Corporation, dans le cadre de son acquisition par Evolution Mining Limited

  • TELUS International

    TELUS International dans le cadre de son premier appel public à l’épargne de 1,06 milliard de dollars américains

  • Conseil du Régime de retraite des enseignantes et enseignants de l’Ontario

    Le Conseil du Régime de retraite des enseignantes et enseignants de l’Ontario, dans le cadre de son placement dans la Banque Duo du Canada en lien avec l’acquisition par cette dernière de la Financière Fairstone Holdings inc.

  • The Stars Group Inc.

    The Stars Group Inc., dans le cadre du regroupement d’entreprises avec Flutter Entertainment plc

  • La Banque de Nouvelle-Écosse

    La Banque de Nouvelle-Écosse, dans le cadre de la vente de ses activités bancaires des Caraïbes à Republic Financial Holdings Limited

  • Fusion Pharmaceuticals

    Fusion Pharmaceuticals obtient un financement de série A sursouscrit d’une valeur de 46 millions de dollars américains

  • Banque de Montréal

    BMO Groupe financier, dans le cadre de l’acquisition des activités de financement du transport de General Electric Capital Corporation

  • Hydro One Limited

    Hydro One Limited, dans le cadre de son premier appel public à l’épargne de 1,83 milliard de dollars

  • TELUS Corp. dans le cadre de son acquisition de 1,2 milliard de dollars de Lionbridge AI
  • Comité spécial d’Intertain Group Limited dans le cadre de son examen stratégique et de la mise en œuvre de ses initiatives stratégiques au Royaume-Uni, y compris un plan d’arrangement visant à faciliter l’acquisition d’Intertain par Jackpotjoy plc dans le cadre d’un échange d’actions et de la création d’une structure connexe d’actions échangeables et l’inscription des actions ordinaires de Jackpotjoy plc à la Bourse de Londres
  • TELUS Corporation dans le cadre de son acquisition de plus de 100 000 clients sans-fil au Manitoba par BCE en lien avec l’acquisition de MTS par BCE (classée parmi les 10 principales transactions en matière de fusion et d’acquisition de 2016 du Listed Magazine
  • Kinross Gold Corporation dans le cadre de la vente de sa participation de 25 % dans le projet Cerro Casale au Chili et de sa participation de 100 % dans le projet Quebrada Seca au Chili à Goldcorp Inc., y compris 300 millions de dollars américains comptant
  • Starz Entertainment dans le cadre de sa vente, au coût de 4,4 milliards de dollars, à Lions Gate Entertainment Corp.
  • Banque Royale du Canada dans le cadre de l’acquisition de City National Corporation au coût d’environ 5,4 milliards de dollars américains
  • BMO Groupe financier, dans le cadre de l’acquisition des activités de financement du transport de General Electric Capital Corporation aux États-Unis et au Canada, dont l’actif productif net se chiffrait à environ 11,9 milliards de dollars canadiens
  • Telus Communications Inc. c. Canada (Procureur général) 2015 ONSC 6245, relativement à la rectification d’une erreur
  • Hydro One Limited dans le cadre de son premier appel public à l’épargne de 1,66 milliard de dollars
  • Tim Hortons dans le cadre de son acquisition par une société affiliée de Burger King Worldwide, Inc. au coût de 13 milliards de dollars
  • Kinross Gold Corporation dans le cadre de la vente de son projet Fruta del Norte en Équateur à Fortress Minerals
  • Banque de Montréal dans le cadre de l’acquisition de F&C Asset Management plc
  • Banque Royale du Canada dans le cadre de l’acquisition des activités de financement automobile et de dépôt d’Ally Financial Inc. au Canada
  • Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario dans le cadre de l’acquisition, conjointement avec Bell Canada, Providence Equity Partners et Madison Dearborn Partners, de Q9 Networks Inc. au coût de 1,1 milliard de dollars canadiens comptant
  • TD Securities (USA) LLC c. La Reine, 2010 CCI 186 – Invalidation de la politique de longue date de l’ARC consistant à priver les sociétés à responsabilité limitée américaines des avantages prévus dans le traité fiscal
  • BMO Groupe financier dans le cadre de l’acquisition de Marshall & Ilsley Corporation en 2011
  • China Investment Corporation relativement à un investissement de 1,26 milliard de dollars de sa filiale dans PennWest Energy
  • BMO Groupe financier dans le cadre de l’acquisition de la franchise nord-américaine de Diners Club de Citigroup
  • Kinross Gold dans le cadre de l’acquisition de Red Back Mining Inc. (la plus importante opération de fusion et acquisition au Canada en 2010)
  • Banque Royale du Canada dans le cadre de l’acquisition de RBTT Financial Group au coût de 2,2 milliards de dollars américains
  • Banque Royale du Canada dans le cadre de l’acquisition de Phillips, Hager & North Investment Management Ltd. au coût de 1,35 milliard de dollars
  • Banque Toronto-Dominion dans le cadre de l’acquisition de Commerce Bancorp Inc. au coût de 8,5 milliards de dollars américains
  • China National Petroleum Corporation (CNPC) dans le cadre de l’acquisition de PetroKazakhstan Inc. au coût de 4,2 milliards de dollars américains (alors la plus importante acquisition d’une société étrangère par une société chinoise), et de la vente subséquente d’une participation de 33 % dans PetroKazakhstan à JSC KazMuniGas
Voir tous les mandats représentatifs

Prix et reconnaissances

  • Chambers Canada: Canada’s Leading Business Lawyers : reconnaissance en fiscalité (plus haute distinction)
  • Chambers Global: The World’s Leading Lawyers for Business : reconnaissance en fiscalité (plus haute distinction)
    • « Patrick Marley possède une riche expérience dans le domaine des réorganisations, du financement et des fusions et acquisitions transnationales. Les clients le décrivent comme l’« expert incontournable » pour les questions de planification fiscale internationale. »
  • Lexpert’s Leading 500 Cross-Border Lawyers: A Guide to Doing Business in Canada : reconnaissance en fiscalité des sociétés
  • The Canadian Legal Lexpert Directory : reconnaissance en fiscalité des sociétés; reconnu dans le palmarès des meilleurs avocats en fiscalité des sociétés de Toronto en 2021
  • Best Lawyers in Canada : reconnaissance en fiscalité
  • Legal 500 : reconnu comme avocat de premier plan en fiscalité
  • Who’s Who Legal : reconnaissance à titre de leader éclairé – Fiscalité des sociétés – Services consultatifs; Fiscalité des sociétés – Services consultatifs (international); Fiscalité des sociétés (Canada)
    • « Reconnu pour son expérience en matière de planification fiscale et d’acquisitions d’entreprises importantes. »
  • International Tax Review : reconnaissance dans le domaine de la fiscalité générale des sociétés comme avocat hautement estimé; chef de file de l’année en fiscalité en Amérique du Nord (2022)
  • Bloomberg : récipiendaire du prix Leonard L. Silverstein Award de Bloomberg BNA : fiscalité international

Qualifications

Formation

  • New York University, LL.M.
  • University of Western Ontario, LL.B.
  • Queen’s University, B.Comm.

Langues

  • anglais

Associations professionnelles

  • Association fiscale internationale, ancien président et membre du conseil
  • Association fiscale internationale, ancien président de la région de l’Amérique du Nord
  • Association fiscale internationale, membre du Conseil de supervision mondial
  • Fondation canadienne de fiscalité
  • Fondation canadienne de fiscalité, membre du Conseil des gouverneurs
  • American Bar Association, section internationale, coprésident du comité sur la fiscalité
  • New York University, International Tax Program Practice Council
  • Association du Barreau de l'Ontario
  • Association du Barreau de New York

Osler est un cabinet d’avocats en droit des affaires de premier plan qui pratique à l’échelle nationale et internationale à partir de bureaux au Canada et à New York. Il compte parmi ses clients des chefs de file du secteur et du monde des affaires dans tous les segments de marché qui en sont à diverses étapes de leur croissance. Notre réputation repose sur notre engagement à l’égard du succès de nos clients, ainsi que sur notre expérience, notre expertise et notre approche coopérative pour lesquels nous sommes reconnus. Nous croyons que notre succès est le reflet de la réussite de nos clients.