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Associé, Droit des sociétés, Toronto
Les entreprises nord-américaines du secteur de l’énergie modifient leur approche en matière de diversité, d’équité et d’inclusion (DEI) et de divulgation des risques climatiques en cette ère où les perspectives évoluent aux États-Unis, selon un article de Zena Olijnyk publié dans le magazine Canadian Lawyer. Les organisations qui avaient autrefois adopté des critères d’investissement durable en lien avec les principes DEI et les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) sont aujourd’hui en train de reconsidérer leur cadre de référence, à l’heure où le gouvernement fédéral américain prend ses distances par rapport aux principes DEI.
Les entreprises canadiennes du secteur de l’énergie qui exercent des activités transfrontalières doivent rester au fait de l’évolution de la réglementation aux États-Unis tout en veillant à respecter la réglementation canadienne. Pour parvenir à un équilibre dans leur approche en matière de DEI, les entreprises doivent changer la manière dont elles présentent la DEI. Lorsque l’objectif fondamental reste fort, il est essentiel de présenter de nouvelles informations convaincantes qui mettent l’accent sur les résultats commerciaux de l’organisation pour faire face à l’examen des investisseurs et à la résistance politique.
Au cours des dix dernières années, les sociétés ouvertes canadiennes ont de plus en plus intégré des politiques ESG dans leurs pratiques d’entreprise. Cela dit, on observe un changement notable dans la manière dont les organisations présentent leurs valeurs en matière de DEI. John M. Valley, chef du groupe de pratique Gouvernance d’entreprise d’Osler, explique à Lexpert qu’il ne s’agit « pas nécessairement d’un recul, mais plutôt d’un réajustement ».
Le rapport annuel d’Osler intitulé Pratiques de divulgation en matière de diversité 2024 indique que les grandes entreprises ont généralement été les premières à intégrer des valeurs DEI. Les petits émetteurs canadiens, tels que ceux du secteur des petites sociétés d’exploration et d’exploitation minières, manquent en général de ressources, ce qui les rend moins performants que les grands émetteurs en matière de diversité. « Ce n’est pas nécessairement une question de manque d’engagement. Assez souvent, c’est le reflet d’une orientation et d’une échelle opérationnelles », affirme John.
Les exigences canadiennes en matière de divulgation ont favorisé la promotion de la diversité dans les organisations. « Au cours des dix dernières années, nous avons observé que les organisations abordaient cette question avec de plus en plus de maturité, explique John. Pour un nombre croissant d’émetteurs, il ne s’agit plus d’une question de conformité, mais d’un élément essentiel de la résilience à long terme de l’entreprise. »
Compte tenu des changements politiques importants qui surviennent présentement aux États-Unis, les entreprises canadiennes ayant des activités transfrontalières surveillent activement la situation. Il semble que de nombreuses entreprises restent attachées aux stratégies en matière de DEI, « les considérant comme une valeur ajoutée et non comme un facteur de risque ».
Lisez l’intégralité de l’article (en anglais) de Zena Olijnyk, intitulé « Energy firms straddle the line between Canadian DEI and ESG policies and changing US attitudes », sur le site Web de Lexpert.
Lire notre rapport Pratiques de divulgation en matière de diversité 2024
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