Pipelines Pipelines

La construction et l’exploitation de pipelines au Canada sont devenues de plus en plus complexes. Qu’il s’agisse de s’adapter aux normes réglementaires et environnementales en constante évolution ou de gérer l’opposition du public et les droits des Autochtones, le succès d’un projet, en plus des conseils juridiques, exige une stratégie globale et cohérente couvrant tous les aspects du projet.

Chez Osler, nous avons acquis une expérience unique dans tous les domaines de pratique liés aux projets de pipelines d’envergure. Notre équipe a participé à certains des projets de pipelines les plus importants du pays, notamment le projet d’agrandissement du pipeline Trans Mountain, des projets d’agrandissement de plusieurs centaines de kilomètres pour TC Energy et les sociétés membres de son groupe (y compris le pipeline Coastal GasLink), le récent projet Taylor-Gordondale proposé par une filiale de Pembina Pipeline Corporation et bien d’autres encore.

Notre groupe Énergie : pétrole et gaz, entièrement intégré et classé parmi les meilleurs par Chambers, possède une expertise couvrant tous les domaines juridiques pertinents, dont la réglementation, les questions autochtones, l’environnement, le commerce, le financement de projets, la construction, la fiscalité, les litiges et les droits fonciers.

Comment Osler peut vous aider

Nous accompagnons les sociétés pipelinières dans la gestion globale des questions juridiques et commerciales propres aux grands projets énergétiques. Voici quelques-unes des façons dont nous aidons nos clients à réussir :

• Garantir la certitude réglementaire : Nous tirons parti de notre expertise et de notre expérience de premier plan auprès des principaux organismes de réglementation, notamment la Régie de l’énergie du Canada (REC), l’Alberta Energy Regulator (AER) et la BC Energy Regulator (BCER), pour piloter les processus d’approbation complexes, y compris les demandes, les audiences et la conformité.
• Établir des partenariats durables avec les communautés autochtones : Nous aidons nos clients dans leurs démarches de consultation des groupes autochtones potentiellement touchés en vue de créer des partenariats authentiques et durables. Nous avons négocié des centaines d’ententes, notamment des ententes sur les répercussions et les avantages et des prises de participation, expressément adaptées au secteur des pipelines, ainsi qu’à d’autres secteurs, et conçues pour favoriser des partenariats durables et générateurs de valeur.
• Établir des bases commerciales : Nous travaillons avec les sociétés pipelinières dans le cadre de la négociation des conventions de service de transport et des conventions de soutien de projet afin de fournir à la fois à la société et à ses clients la certitude commerciale nécessaire pour procéder à la construction d’un grand projet pipelinier. Notre expertise garantit que les risques sont correctement repérés et répartis, et que les bases commerciales résistent à l’examen réglementaire. Nous disposons également d’une vaste expertise en ce qui concerne les coentreprises, la gouvernance et les ententes de partenariat complexes pour les grandes sociétés pipelinières.
• Réunir les capitaux requis pour les projets complexes : Nous structurons et mettons en œuvre des solutions de financement sur mesure qui attirent les investissements nécessaires à la réalisation des projets. Forts d’une grande expérience au service d’emprunteurs, de promoteurs et de toutes les grandes banques canadiennes, nous sommes experts dans le domaine des prêts syndiqués, des marchés financiers, des structures de capitaux propres novatrices, des financements soutenus par les pouvoirs publics, des crédits d’impôt et des incitatifs fiscaux.
• Favoriser la réalisation des projets et atténuer les risques : Nous protégeons les calendriers et les budgets des projets grâce à des stratégies éprouvées en matière d’approvisionnement et de passation de marchés. Notre expertise dans le domaine de la construction couvre tous les modes de réalisation des projets, de la gérance de construction pour services et construction à la passation de contrats d’alliance en passant par la réalisation de projet intégrée (RPI), et nous concevons également des mécanismes de prévention et de résolution des litiges afin de permettre au projet d’avancer en cas de désaccord pendant sa réalisation.
• Défendre la viabilité des projets : En cas de difficultés, notre équipe spécialisée en litiges répond présente. Nos avocats plaidants ont fait leurs preuves dans le cadre de la défense de projets majeurs contre des contestations (notamment des dizaines de demandes de contrôle judiciaire visant le projet d’agrandissement du pipeline Trans Mountain) et de l’obtention d’injonctions autorisant la poursuite des travaux malgré les barrages et autres contestations similaires. Des contrôles et appels judiciaires aux injonctions et contestations interprovinciales, nous avons l’expérience nécessaire pour défendre les intérêts de votre projet à tous les niveaux.
• Obtenir l’approbation des droits et tarifs : Nous possédons une vaste expérience dans la représentation de clients du secteur des pipelines soumis à une réglementation tarifaire (tels que ceux relevant de la compétence de la Régie de l’énergie du Canada). Notre équipe intervient régulièrement dans le cadre de procédures liées aux droits et tarifs devant l’organisme de réglementation. Cette expérience comprend la récente audience concernant la demande de Trans Mountain visant les droits provisoires de plusieurs milliards de dollars, ainsi que toutes les audiences concernant les demandes de TC Energy visant des droits et tarifs au cours des dix dernières années.
• Obtenir les droits fonciers essentiels : Notre équipe du droit immobilier gère les défis complexes sur le terrain liés à l’assemblage des corridors, aux droits de passage, aux réinstallations, aux traversées, aux droits d’entrée et aux autorisations municipales. Notre équipe résout les litiges fonciers complexes afin d’ouvrir la voie à la réalisation des projets.
• Se frayer un chemin dans l’avenir des infrastructures énergétiques : Nous fournissons des conseils sur les questions juridiques émergentes cruciales qui ont une incidence sur le secteur, notamment les changements réglementaires, la cybersécurité, la confidentialité des données et l’évolution des normes environnementales, sociales et de gouvernance (ESG).

Pour obtenir des conseils stratégiques sur les projets d’infrastructures énergétiques les plus ambitieux au Canada, communiquez avec un membre de notre équipe Pipelines.