Nathaniel est un plaideur et un stratège en matière de propriété intellectuelle, qui s’intéresse plus particulièrement aux questions de brevets, de propriété intellectuelle commerciale et de réglementation des sciences de la vie. Il est également un agent enregistré de brevets et de marques de commerce au Canada.
Nathaniel a eu l’occasion de représenter de nombreuses entreprises exerçant leurs activités dans un large éventail de secteurs dans le cadre de procédures en matière de brevet partout au Canada et à l’occasion aux États-Unis. Il a plaidé avec succès des affaires importantes sur l’admissibilité des brevets dans les domaines des sciences de la vie et des logiciels. Il a également plaidé dans des affaires de marques de commerce, de droits d’auteur, de secrets commerciaux et d’autres questions commerciales. Nathaniel a été l’avocat principal du Centre hospitalier pour enfants de l’est de l’Ontario dans le seul litige de brevet au Canada portant sur des revendications de gènes humains, représentant l’hôpital à titre bénévole.
Nathaniel a également défendu les intérêts de clients du secteur des sciences de la vie devant de nombreux organismes de réglementation au Canada et aux États-Unis sur des questions de propriété intellectuelle, d’approbation réglementaire, de tarification et de remboursement ainsi que des questions en matière d’antitrust. Cette défense implique la gestion des questions de propriété intellectuelle, la suppression des obstacles à l’approbation des produits de santé et le fait d’encourager les efforts de réforme du droit.
En plus de son rôle de défenseur, une part importante de la pratique de Nathaniel consiste à aider les entreprises émergentes et à forte croissance relativement aux questions de propriété intellectuelle essentielles à l’entreprise, notamment la propriété intellectuelle dans les grandes acquisitions, la concession de licences stratégiques de propriété intellectuelle, la gestion des risques de propriété intellectuelle et la structuration de la propriété intellectuelle dans les opérations en cours. Ce travail permet à Nathaniel de travailler avec un grand nombre de clients et sur des questions de propriété intellectuelle à la pointe dans divers domaines technologiques.
Nathaniel possède également une vaste expérience en matière de conseil sur les questions de propriété intellectuelle liées au commerce international, ayant été président du comité de la politique commerciale de la propriété intellectuelle de l’Institut de la propriété intellectuelle du Canada pendant la négociation par le Canada de l’Accord économique et commercial global entre le Canada et l’Union européenne et du Partenariat transpacifique.
Domaines d’expertise
Mandats représentatifs
- Xanadu Quantum Technologies Inc.
Xanadu, dans le cadre de son regroupement transfrontalier avec une SAVS
- Promise Robotics
Promise Robotics dans le cadre de son tour de financement de série A de 20,8 millions de dollars.
- Mylan Pharmaceuticals ULC
Mylan Pharmaceuticals ULC, dans le cadre de sa victoire à l’issue d’un litige en matière de brevets contre Eli Lilly
- Nimble Science
Nimble Science, dans sa levée de deux millions de dollars lors d’un tour de financement de série A
- MoonPay
MoonPay, dans le cadre de son acquisition de Nightshift
- AtomVie Global Radiopharma
AtomVie, dans le cadre de sa création et de sa ronde de financement de série A
- Canalyst
Canalyst, dans le cadre de son acquisition par Tegus
- Nicoya Lifesciences
Nicoya Lifesciences dans le cadre de son acquisition de LSK Technologies
- Inkbox Ink
Inbox Ink dans le cadre de son acquisition par BIC en contrepartie de 65 M$ US
- Agilysys
Agilysys, dans le cadre de son acquisition de ResortSuite pour 25 M$ US
- Waabi
Waabi, dans le cadre de son lancement et de sa ronde de financement de série A de 83,5 millions de dollars US
- Echosec Systems
Echosec Systems dans le cadre de son acquisition par The Tusker Fund
- Teva Canada
Teva Canada, dans le cadre de la radiation par la Cour fédérale de la demande de contrôle judiciaire de Novo Nordisk Canada Inc.
- Teva Canada
Teva Canada, dans le cadre de sa victoire à l’issue d’une instance en matière de brevet
- Sinclair Interplanetary
Sinclair Interplanetary dans le cadre de son acquisition par Rocket Lab
- Georgian Partners
Georgian Partners, dans le cadre du financement de série C de Fiix Inc.
- JMI Management, Inc.
JMI, dans le cadre de son investissement de 115 M$ dans Vena
- Husky Energy Inc.
Husky Energy Inc., dans le cadre de son acquisition projetée de MEG Energy Corp. pour 6,4 milliards de dollars
- Sanja Fidler
Sanja Fidler in her appointment to lead Nvidia's new Toronto AI research facility.
- EMR Capital
EMR Capital, dans le cadre de l’acquisition annoncée auprès de BHP Billiton Limited de la mine de Cerro Colorado, située au Chili, pour un coût total pouvant atteindre 320 M$ US, dont 50 M$ US dépendent du prix futur du cuivre
- Professor Raquel Urtasun
Professor Raquel Urtasun in her hiring by Uber to lead a new Toronto-based research and development centre for its Advanced Technologies Group
- Mylan Pharmaceuticals ULC
La Cour fédérale donne raison à Mylan Pharmaceuticals ULC dans une affaire de brevet d’association de médicaments anti-inflammatoires
- Dialogue Health Technologies Inc.
Dialogue dans le cadre de son acquisition par la Financière Sun Life
Xanadu, dans le cadre de son regroupement transfrontalier avec une SAVS
Promise Robotics dans le cadre de son tour de financement de série A de 20,8 millions de dollars.
Mylan Pharmaceuticals ULC, dans le cadre de sa victoire à l’issue d’un litige en matière de brevets contre Eli Lilly
Nimble Science, dans sa levée de deux millions de dollars lors d’un tour de financement de série A
MoonPay, dans le cadre de son acquisition de Nightshift
- AtomVie Global Radiopharma
AtomVie, dans le cadre de sa création et de sa ronde de financement de série A
- Canalyst
Canalyst, dans le cadre de son acquisition par Tegus
- Nicoya Lifesciences
Nicoya Lifesciences dans le cadre de son acquisition de LSK Technologies
- Inkbox Ink
Inbox Ink dans le cadre de son acquisition par BIC en contrepartie de 65 M$ US
- Agilysys
Agilysys, dans le cadre de son acquisition de ResortSuite pour 25 M$ US
- Waabi
Waabi, dans le cadre de son lancement et de sa ronde de financement de série A de 83,5 millions de dollars US
- Echosec Systems
Echosec Systems dans le cadre de son acquisition par The Tusker Fund
- Teva Canada
Teva Canada, dans le cadre de la radiation par la Cour fédérale de la demande de contrôle judiciaire de Novo Nordisk Canada Inc.
- Teva Canada
Teva Canada, dans le cadre de sa victoire à l’issue d’une instance en matière de brevet
- Sinclair Interplanetary
Sinclair Interplanetary dans le cadre de son acquisition par Rocket Lab
- Georgian Partners
Georgian Partners, dans le cadre du financement de série C de Fiix Inc.
- JMI Management, Inc.
JMI, dans le cadre de son investissement de 115 M$ dans Vena
- Husky Energy Inc.
Husky Energy Inc., dans le cadre de son acquisition projetée de MEG Energy Corp. pour 6,4 milliards de dollars
- Sanja Fidler
Sanja Fidler in her appointment to lead Nvidia's new Toronto AI research facility.
- EMR Capital
EMR Capital, dans le cadre de l’acquisition annoncée auprès de BHP Billiton Limited de la mine de Cerro Colorado, située au Chili, pour un coût total pouvant atteindre 320 M$ US, dont 50 M$ US dépendent du prix futur du cuivre
- Professor Raquel Urtasun
Professor Raquel Urtasun in her hiring by Uber to lead a new Toronto-based research and development centre for its Advanced Technologies Group
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Prix et reconnaissances
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Chambers Canada : Canada’s Leading Lawyers for Business : Reconnu en matière de propriété intellectuelle : litiges
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The Canadian Legal Lexpert Directory : Reconnu en matière de propriété intellectuelle; litiges – propriété intellectuelle; sciences de la vie et santé
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Lexpert’s Leading 500 Cross-Border Lawyers : A Guide to Doing Business in Canada : Reconnu en matière de propriété intellectuelle
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Best Lawyers in Canada : Reconnu en matière de droit de la propriété intellectuelle
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Legal 500 : Reconnu en matière de propriété intellectuelle
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Who’s Who Legal : Reconnu dans les domaines des sciences de la vie, litiges en matière de brevets (international); sciences de la vie (Canada); brevets
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Intellectual Asset Magazine (IAM) Patent 1000 : World’s Leading Patent Professionals : Reconnu comme l’un des meilleurs avocats en litige au monde en matière de brevets
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Qualifications
Formation
- University of Toronto, J.D./M.B.A. (Médaillé d'or)
- University of Toronto, B.Com. (Économie)
Langues
- anglais